Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEA EMBALLAGE TRADITION
J.P. AIGUILLE S.A.

Numéro de dépôt :
99806878
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque VINEA EMBALLAGE TRADITION

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) J.P. AIGUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINEA EMBALLAGE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.P. AIGUILLE domicilié(e) Z.I. PLAISANCE, RUE DE L'ARTISANAT, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 450 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. AIGUILLE S.A. - France.

La marque VINEA EMBALLAGE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEA EMBALLAGE TRADITION est expirée depuis le 30 juillet 2009.

J.P. AIGUILLE a également déposé les autres marques suivantes : VINEA PRESTIGE EMBALLAGE , CHANTEVIN


J.P. AIGUILLE S.A. - Z.I. PLAISANCE, RUE DE L'ARTISANAT, 11100 NARBONNE - France - SIREN 977450055


J.P. AIGUILLE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Emballage et récipient en carton ou en plastique. Poche, outre en plastique servant à la conservation et au transport des liquides et notamment du vin. Récipient d'emballage en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.